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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Boudres, Les (Boudres, Les)
Marais
Délibération : 17791230(07)
Commune : Aigues-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : Dans le terroir d'Aigues-Mortes ; l'amortissement de la rente en grains, de la justice et du fief des marais de la baronnie de Lunel vendus se fera selon ce qui a été réglé lors de la vente des marais de Lalloua et des Boudres

Boudres, Les (Boudres, Les)
Terre
Délibération : 17791230(06)
Commune : Aigues-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : Les Etats font droit à la réclamation du baron de Pierre-Bourg au sujet de la dépaissance des bestiaux nécessaires pour sa jasse de Candillargues et lui adjugent les terres de Lalloua et des Boudres, avec possibilité d'en acquérir justice et fief